Pfleurres

PFL Les Créations d'un pêcheur pour les pêcheurs

Conditions Générales de Ventes :
Ce site est édité et géré par FORZANO Patrick en tant qu’auto-entrepreneur,
Résidant 4455 Route de MENTON 06500 GORBIO - France.
N° siret 803 488 931 00012 '' dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) en application de l'article L123-1-1 '' ''TVA. non applicable, art. 293 B du CGI ''
   
Article 1 - Généralités
FORZANO Patrick édite et administre le site de e-commerce pfleurres.fr. Les présentes conditions générales s'appliquent aux ventes des produits proposés sur le site pfleurres.fr.
PFLEURRES est une marque déposée, N° National : 14 4 093 943 dépôt du 27 mai 2014. Protégée par l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), publiée le 20 juin 2014 au BOPI (Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle) N° 14/25. PFLEURRES est la propriété exclusive de FORZANO Patrick.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les clients. Le fait de passer commande sur le site pfleurres.fr pour un ou plusieurs produits et de choisir et valider un mode de paiement lors du processus de commande implique la consultation préalable des présentes conditions générales et l'adhésion automatique, irrévocable et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés.
Aucune condition particulière ne peut prévaloir, sur ces conditions générales de vente. FORZANO Patrick se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site pfleurres.fr.

Article 2 - Description générale des produits
De façon à ce que le client puisse parfaitement connaître les produits qu'il souhaite acheter avant de les commander et conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, le site pfleurres.fr sous l’égide de FORZANO Patrick, présente les caractéristiques des produits proposés à la vente. Les photos des produits ainsi que leurs descriptions sont contractuelles. Toutefois, pour de plus amples renseignements, le client a toujours la possibilité de contacter FORZANO Patrick par e-mail (pfleurres@gmail.com). FORZANO Patrick se réserve le droit de modifier ou changer sans avis préalable les produits en vente sur le site. Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client, toutefois celui-ci sera informé de toute modification, avant expédition.
Article 3 - Processus de vente
Pour chaque produit, le descriptif indique le prix applicable au dit produit. Lorsque le client commande un produit, il s'engage à acheter le dit produit au prix indiqué sur le site au moment où il passe la commande.
Article 4 - Prix
Les prix de vente des produits figurant sur le site sont en Euros net, puisque FORZANO Patrick en tant qu’auto-entrepreneur n’applique pas de TVA ''TVA. non applicable, art. 293 B du CGI '' et hors éventuels frais de livraison dans la limite des stocks disponibles. La Livraison gratuite est applicable comme indiquée en page d’accueil des qu’une commande est égale ou supérieure à 30 euros. Les frais de livraison étant automatiquement soustraits lors de la commande, sur la facture.
Les éventuels frais de livraison, sont si nécessaire, à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits. Le client sera toujours informé, avant l'enregistrement définitif de sa commande, des frais de livraison liés à sa commande et le paiement sera demandé au client, pour le montant total de l'achat. Ainsi, le choix et la validation d'un moyen de paiement par le client, impliquent que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents. Les frais de livraison, ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande, après son enregistrement définitif.
Article 5 - Prise de commande
Seuls les produits présentés sur le site pourront faire l'objet d'une commande. Le client peut passer commande directement sur le site pfleurres.fr selon la procédure de commande. Les commandes passées engagent le client de manière irrévocable. Toute commande passée au près du site pfleurres.fr sera confirmée par l'envoi au client d'un e-mail de confirmation de sa commande.
Il est conseillé aux clients qui commandent sur le site d'archiver ou d'imprimer une copie du bon de commande jusqu'à réception du produit. Dans le cadre de sa procédure de contrôle et d'acceptation des commandes, FORZANO Patrick se réserve le droit de demander au client de fournir des pièces justificatives supplémentaires. La commande ne sera validée qu'à réception de ces pièces. Le délai de livraison de la commande au client peut être influencé par tout retard dans la transmission des informations. En cas de non fourniture des pièces demandées, FORZANO Patrick, se réserve le droit d'annuler la commande.
Article 6 - Disponibilité
Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Sauf pour les commandes spéciales, pour lesquelles, le nombre de produits affiché en stock n’entre pas en ligne de compte. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Elles sont données à titre indicatif. Dans le cas d'une indisponibilité du produit, FORZANO Patrick informera les clients par e-mail ou téléphone dans les meilleurs délais. Les clients pourront alors demander l'annulation ou l'échange de la commande.
Article 7 - Facturation
Après validation de la commande, le client peut consulter et imprimer une facture détaillée directement sur le site. La facture accompagnera obligatoirement la commande, lors de l’envoi.
Article 8 - Modalités de paiement et sécurisation
Le paiement du montant total correspondant au produit commandé, frais de livraison inclus, sera dû en entier par CB par Paypal ou par chèque au moment où la commande d'un produit est conclue, c'est-à-dire au moment de la réception de la confirmation de la commande. A cet effet, lors de chaque commande, le client devra fournir les informations requises, telles que mentionnées sur le site. Aucune commande ne sera acceptée ni confirmée tant que les informations pour le paiement n'auront pas été communiquées et validées.

Règlement par Paypal:
Le paiement s'effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire bancaire Paypal (paiement sécurisé par cryptage à l'aide du protocole SSL 128 bits). Ceci implique qu'aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site pfleurres.fr. Ce paiement est donc parfaitement sécurisé. La commande est ainsi enregistrée et validée automatiquement par le serveur dès l'acceptation du paiement.
Pour le paiement Paypal, il n'est pas obligatoire d'avoir un compte. Il vous suffit de saisir votre numéro de CB, la date d'expiration et les 3 chiffres au dos de votre carte.
Règlement par chèque:
La commande est valable pendant 10 jours. Au-delà de ce délai, sans réception du chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'après réception et encaissement du chèque bancaire. Les chéques doivent étre libéllé à : FORZANO Patrick / pfleurres.fr et expédié à Mr FORZANO Patrick 4455 Rte de Menton 06500 GORBIO.

Article 9 - Défaut de paiement
En cas de défaut de paiement, quel qu’il soit, refus de la banque, opposition par le client etc…, et ce, avant ou après la conclusion de la transaction, FORZANO Patrick pourra résilier la vente de plein droit sans avis ni délai et pourra, le cas échéant, exiger aux frais du client, la restitution de la commande dans sa totalité. FORZANO Patrick se réserve le droit en cas de précédent, de refuser d'honorer une commande pour un client, avec lequel un litige serait en cours d'administration.
Article 10 - Modalités de livraison des produits
Pour toutes les livraisons, le client sera tout d’abord informé de l’état de sa commande : « En préparation ». « Prête à être expédiée ». « Commande expédiée ». La livraison est effectuée à l'adresse indiquée lors du passage de la commande. Les expéditions se font par La Poste avec un système de suivi. Le client est tenu de vérifier l'état de la marchandise lors de la livraison, afin de signaler d’éventuels dommages le jour même, si possible, à FORZANO Patrick (pfleurres@gmail.com).
Article 11 - Délais de livraison
À titre indicatif, les délais de livraisons peuvent varier de 4 à 6 jours ouvrés, après validation du paiement en ligne ou réception du chèque de règlement. Pour les commandes spéciales, il est demandé au client de prendre attache avec FORZANO Patrick par mail, afin de vérifier ces délais, qui pourront être augmentés de plusieurs jours, en fonction du temps nécessaire à la réalisation de la commande. Les dépassements du délai de livraison ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le client devra le signaler par écrit (courrier, e-mail) afin de permettre à FORZANO Patrick de procéder à une enquête auprès de La Poste. Une enquête auprès de La Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au domicile du client ou du destinataire désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, FORZANO Patrick procèdera à ses frais à une nouvelle expédition de la commande du client.
FORZANO Patrick ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux, ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

Article 12 - Erreurs ou anomalies de livraison
En cas d'anomalie ou erreur concernant la livraison, le client devra en informer FORZANO Patrick si possible, le jour même, par mail (pfleurres@gmail.com). Toute réclamation qui ne serait pas effectuée dans les 72 heures, au plus tard, ne pourra être prise en compte et dégagera FORZANO Patrick de toute responsabilité vis à vis du client. Les frais d'échange sont à la charge de FORZANO Patrick, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le client.

Article 13 - Clause de rétractation
Conformément aux articles L. 121-16 et suivants du Code de la consommation qui confèrent un droit de rétractation au client, celui-ci dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs, à compter du jour de la livraison de sa commande effectuée sur le site pfleurres.fr, pour nous prévenir par e-mail et pour retourner sa commande au complet dans son emballage d'origine à FORZANO Patrick, pour échange ou remboursement (uniquement du ou des produits), sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Seul le prix du ou des produits vous sera remboursé, minoré selon le cas des frais d'envoi. Lorsque la responsabilité de FORZANO Patrick est engagée, les frais de port sont remboursés sur présentation d'un justificatif. Si le client demande un échange pour convenance personnelle, les frais de port restent à sa charge. FORZANO Patrick n'acceptera toutefois l'échange et le remboursement des produits que si toutes les conditions suivantes sont remplies : 1) le retour des produits doit être effectué dans les délais prescrits au premier paragraphe de cet article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi. 2) le produit doit être retourné dans son emballage d'origine intact. 3) le produit ne doit pas avoir été utilisé ni démonté. FORZANO Patrick se réserve le droit de déterminer de bonne foi si l'ensemble de ces conditions est rempli. A réception du produit renvoyé par le client, FORZANO Patrick adressera par e-mail, une confirmation de réception du dit produit. Le remboursement sera effectué par chèque bancaire, dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du produit au client. Les frais et les risques relatifs au retour d'un produit sont à la charge exclusive du client.

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